Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT
TROYES AUBE FORMATION, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3852738
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT de TROYES AUBE FORMATION

Présentation de la marque 1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT

Déposée le 12 août 2011 par l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 TROYES AUBE FORMATION domicilié(e) 217 avenue Pierre Brossolette - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 175 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque 1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 JOUR / 1 PATRON / 1 ETUDIANT est expirée depuis le 12 août 2021.

TROYES AUBE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : SC BS , ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L' ENTREPRENEURIAT FRANCE- CAMEROUN YSCHOOLS , STUD'UP , BACK2TROYES , ECOLE INTERNATIONALE DU MANAGEMENT ET DE L ENTREPRENEURIAT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE , BACHELOR BUSINESS MANAGEMENT GROUPE ESC TROYES EN CHAMPAGNE , SC SB , AMAZING CONNECTIONS , GROUPE ESC TROYES , YSCHOOLS


TROYES AUBE FORMATION, ASSOCIATION LOI 1901 - 217 avenue Pierre Brossolette - 10000 - TROYES - France - SIREN 529175341


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; bureaux de placement ; prévisions économiques ; projets (aide à la direction des affaires) ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;

Académies (éducation) ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums : organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; services de loisirs ; micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.